Réunion publique : Conseil Municipal

A 18h30
A la salle des fêtes
Entrée libre

Ordre du jour :

1. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

2. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) entre la CCVG et ses communes membres

3. Désignation de la Commission communale des impôts directs (CCID)

4. Communication du rapport d’activités de la CCVG

5. Désignation des membres des commissions de travail permanentes de la CCVG

6. Instauration de la taxe d'aménagement majorée sur les secteurs des Papeteries, des Hauts-Guirans, de Truebi, du centre-ville et de l'Arbitelle

7. Convention de partenariat « Financement par la collectivité d’un Espace numérique de travail (ENT) sans usage périscolaire »

8. Actualisation de la convention relative aux dérogations scolaires

9. Approbation du règlement intérieur de la restauration scolaire et de l’accueil périscolaire

10. Actualisation de la grille tarifaire des activités périscolaires et de la restauration scolaire

11. Renouvellement de la convention avec l’association « Une vie de chat »

12. Convention de prêt de jumelles radar laser avec la ville de La Farlède

13. TE83 : valorisation des travaux d’économies d’énergie

14. Dénomination du parking des Bendelets

15. Demande d’autorisation de défrichement dans le cadre du projet de l’école

16. Signature de la convention de mise à disposition des espaces communs de l’ensemble immobilier Les 3 Sources, composés de voies, trottoirs et réseaux

17. Approbation de la convention-type de mise à disposition d’un point d’eau incendie privé

18. Signature de la convention d’intervention foncière avec l’EPF sur les sites de L’Hoir, de l’îlot Mairie et des Papeteries

19. Approbation d’un échange de parcelles longeant les parcelles AV65 et AV64 (Piras)

20. Désignation des membres de la commission communale d’accessibilité pour les personnes handicapées

21. Droit à la formation des élus locaux

22. Admission en non-valeur

23. Recrutement pour accroissement temporaire d’activité

24. Mise à jour du tableau des emplois

25. Subvention de fonctionnement – 1718e section des Médailles militaires

26. Subvention de fonctionnement – ADAMAVAR

27. Subvention de fonctionnement – AMMAC

28. Subvention de fonctionnement – Les Amis de l’Église

29. Subvention de projet – Les Amis de l’Église

30. Subvention de fonctionnement – Les Amis de Mentor

31. Subvention de fonctionnement – Association des commerçants et artisans de Solliès-Toucas

32. Subvention de projet – Association des commerçants et artisans de Solliès-Toucas

33. Subvention de fonctionnement – L’Atelier du Petit Bourdon

34. Subvention de fonctionnement – Les Baladins

35. Subvention de projet – Les Baladins

36. Subvention de fonctionnement – Bout’Chou

37. Subvention de fonctionnement – L’Amicale du CCFF et la RCSC Toucassins

38. Subvention de projet – L’Amicale du CCFF et la RCSC Toucassins

39. Subvention de fonctionnement – CDAD

40. Subvention de fonctionnement – Chorale Saint-Christophe

41. Subvention de fonctionnement – Comité officiel des fêtes (COF)

42. Subvention de fonctionnement – Les Compagnons de l’Aïoli

43. Subvention de projet – Les Compagnons de l’Aïoli

44. Subvention de fonctionnement – Confrérie de la Figue de Solliès

45. Subvention de fonctionnement – Donneurs de sang de la Vallée du Gapeau

46. Subvention de fonctionnement – École cantonale de musique

47. Subvention de projet – École cantonale de musique

48. Subvention de fonctionnement – France Alzheimer

49. Subvention de fonctionnement – FFSM

50. Subvention de fonctionnement – Gym Form

51. Subvention de fonctionnement – Hameau de Valaury

52. Subvention de projet – Hameau de Valaury

53. Subvention de fonctionnement – Judo Club

54. Subvention de projet – Judo Club

55. Subvention de fonctionnement – Karaté Gapeau

56. Subvention de fonctionnement – La Grive

57. Subvention de fonctionnement – L’Atelier

58. Subvention de fonctionnement – Lutins Toucassins

59. Subvention de projet – Lutins Toucassins

60. Subvention de fonctionnement – Mission Locale

61. Subvention de fonctionnement – Mollets d’Acier

62. Subvention de fonctionnement – Coopérative scolaire élémentaire OCCE du Var

63. Subvention de fonctionnement – Coopérative maternelle OCCE

64. Subvention de fonctionnement – Parents d’élèves toucassins

65. Subvention de projet – Parents d’élèves toucassins

66. Subvention de fonctionnement – Photo Club Toucassin

67. Subvention de projet – Photo Club Toucassin

68. Subvention de fonctionnement – Prévention routière

69. Subvention de fonctionnement – Les Restos du Cœur

70. Subvention de projet – Les Restos du Cœur

71. Subvention de fonctionnement – Secours catholique

72. Subvention de fonctionnement – La Souleiado

73. Subvention de fonctionnement – Le Souvenir français

74. Subvention de fonctionnement – Les Tamalous

75. Subvention de fonctionnement – Louis, Jules et Cie

76. Subvention de projet – Louis, Jules et Cie