: Conseil Municipal

Lundi 15 décembre 2025
A 18h30
Salle des fêtes
Entrée libre

Ordre du jour : 

1. Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la participation du COF au plan ORSEC des 18 et 19
   novembre 2025
2. Présentation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées suite au déclassement du boulodrome E.Gueit de La Farlède
3. Participation à l'expérimentation de solutions d'Intelligence Artificielle par le Département du Var
4. Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre d'une procédure de labellisation
5. Fonds de concours versé par la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau - opérations d'extension et de rénovation du dispositif de vidéoprotection - exercice 2025
6. Fonds de concours versés par la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau - opérations d'aménagement d'une voie de secours au Pied de Lègue et rénovation de l'église - exercice 2025
7. Demande de fonds de concours exceptionnel versé par la Communauté de Communes de la Vallée du
8. Gapeau - opération d'aménagement d'un centre de loisirs intégré au Groupe scolaire - exercice 2025
9. Admission en non-valeur - créances irrécouvrables
10. Correction d'erreur sur exercice antérieur (2023)
11. Ouverture des crédits en investissements avant l'adoption du budget
12. Approbation du principe de recours à une concession de service pour le multi-accueil l'Ile Bleue
13. Approbation de la Modification n°2 du plan local d'urbanisme
14. Arrêt du bilan de la concertation relative au projet de renouvellement urbain du centre-ville
15. Approbation d'un échange de parcelles longeant les parcelles AV65 et AV64
16. Approbation d'une cession d'un terrain limitrophe à la parcelle AV63, chemin des Gréoudelières
17. Intégration dans le domaine communal d'un bien vacant sans maître (parcelle AL 11)
18. Intégration dans le domaine communal d'un bien vacant sans maître (parcelle 131 AK 317)
19. Cession partielle de la parcelle AE 176 (futures AE 180 et AE: 181)