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Réunion publique : Conseil Municipal

Conseil Municipal Réunion publique salle des fêtes
18 octobre 2021

Conseil municipal
Lundi 18 octobre
à 18h30
à la salle des fêtes

18h30
salle des fêtes

 

Ordre du jour :  

  • Modification des membres de la commission culture, animations et vie associative
  • Formations des élus
  • Sortie de la convention marchés publics
  • Sortie de la convention urbanisme
  • Création d’un poste d’Attaché
  • Création d’un poste d’Adjoint administratif 1ère classe
  • Création d’un poste d’Adjoint administratif 2ème classe
  • Création d’un poste d’Adjoint technique à temps non complet
  • Création d’un poste à temps complet filière culturelle
  • Rétrocession d’une case de columbarium
  • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
  • Convention de subvention en faveur de la production de logements sociaux
  • Demande de garantie d’emprunt SFHE contrat n°122056
  • Demande de garantie d’emprunt SFHE contrat n°122057
  • Attribution d’un fonds de concours par la CCVG
  • Demande de subvention auprès du département pour le projet de régie agricole
  • Demande de subvention auprès du département pour l’aire de sports et de loisirs de la Guiranne
  • Demande de subvention auprès du département pour le Pumptrack
  • Demande de subvention complémentaire École de musique
  • Demande de subvention complémentaire Judo club
  • Demande de subvention complémentaire Karaté de la Vallée du Gapeau
  • Demande de subvention complémentaire Piège de Lumière
  • Attribution d’une bourse à un sportif de haut niveau
  • Décision Modificative n°2 du budget principal
  • Demande de délégation de crédits pour le fonds de prévention des risques naturels majeurs
  • Adhésion à la fondation du patrimoine
  • Retrait de la commune de La Roquebrussane du SIVAAD
  • Convention de mise à disposition d’un service communautaire de transport
  • Tarification ALSH
  • Vidéo verbalisation
  • Dépôts sauvages
  • Échange de terrains
  • Convention Établissement Public Foncier
  • Convention jardin partagé