• +33 (0)4 94 28 90 47
  • A + - A -
ACCES DIRECT  

Réunion publique : Conseil Municipal

Conseil Municipal Réunion publique salle des fêtes
14 juin 2021

Conseil Municipal
Lundi 14 juin
à 18h30
à la salle des fêtes
Public restreint

18h30
salle des fêtes

 

 

Ordre du jour :  

 

  • Décision modificative n°1 du Budget Principal de la Ville
  • Subvention complémentaire pour le COF
  • Exonération temporaire des redevances d’occupation du domaine public pour les restaurants, cafés et débits de boissons
  • Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public
  • RODP 2021 réseau transport et distribution d’électricité ENEDIS
  • RODP 2021 pour les chantiers de travaux provisoires sur la commune
  • Délibération modificative sur les taux d’imposition des taxes directes locales 2021
  • Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire
  • Déclassement du domaine public pour parcelle AV 62 en vue d’une cession
  • Déclassement du domaine public pour parcelle AV 63 en vue d’une cession
  • Déclassement du domaine public pour parcelles AV 64-65 en vue d’une cession
  • Rapport du délégataire de service public ODEL VAR
  • Rapport du délégataire du service public Mutualité Française
  • Convention portant mise à disposition de locaux à l’OCCE
  • Convention portant mise à disposition de tablettes numériques
  • Adoption de la norme comptable M57 à compter du 1er janvier 2022